3.0 Liste des prestations des équipements et fournitures d'orthèses pour les membres et le corps

Date d'entrée en vigueur : 27 septembre 2024

La liste suivante d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM) contient les articles et services d'orthèses pour les membres et le corps admissibles par le programme des services de santé non assurés (SSNA) pour les Premières Nations et les Inuit admissibles. Vous trouverez également des renseignements sur les politiques de couverture, les codes des articles, les exigences en matière d'autorisation préalable et les lignes directrices en vigueur et suggérées pour le remplacement.

Table des matières

3.1 Information générale
3.2 Orthèses de la tête, du torse et de la colonne vertébrale
3.3 Membres supérieurs
3.4 Membres inférieurs
3.5 Fournitures
3.6 Services
- 3.6.1 Réparations
- 3.6.2 Livraison

3.1 Information générale

3.1.1 Politiques générales

Des informations communes aux équipements médicaux et fournitures médicales (EMFM) se retrouvent dans les politiques générales.

3.1.2 Exigences relatives aux prescripteurs et fournisseurs

Les ordonnances ou les recommandations pour la couverture des articles et des services d'orthèses pour les membres et le corps doivent être initiés par les professionnels de la santé identifiés comme prescripteurs de l'article dans le cadre du programme des SSNA. Les articles prescrits par des prescripteurs non reconnus par le programme des SSNA entraîneront des refus ou l'annulation des demandes de paiement.

Voici une liste des abréviations des prescripteurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le prescripteur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des prescripteurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

ERG – Ergothérapeute;
IA – Infirmière autorisée;
IP – Infirmière praticienne;
MD – Médecin;
PHT – Physiothérapeute;
Podiatre* – Podiatres inscrits au tableau des organismes de réglementation provinciaux ou territoriaux;
SFA – Sage-femme autorisée.

Voici une liste des abréviations des fournisseurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le fournisseur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des fournisseurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

CHT – Ergothérapeute ou physiothérapeute autorisé et certifié par la Hand Therapy Certification Commission, Inc. (HTCC);
ERG – Ergothérapeute, à l'exception des ERG en Nouvelle-Écosse;
GEN – une pharmacie ou un fournisseur d'articles généraux d'équipement médical et de fournitures médicales inscrit au programme des SSNA;
O.C. (c) – Orthésiste certifié;
PHT – Physiothérapeute, à l'exception des PHT au Québec, à Terre-Neuve-et-Labrador et au Yukon;
P.O.C. (c) – Prothésiste-orthésiste certifié;
Podiatre* – Podiatres inscrits au tableau des organismes de réglementation provinciaux ou territoriaux;
Podologue* – Podologue inscrit au tableau des organismes de réglementation provinciaux et territoriaux;
TOP – « Technicien en orthèses et prothèses » reconnu par le Conseil canadien de la certification des prothésistes et orthésistes (CCCPO), ou par « l'Ordre des technologues professionnels du Québec (OTPQ) » (au Québec seulement).

* Les podiatres et les podologues doivent indiquer leur classe de membre, leur numéro d'enregistrement et leur titre académique avec leur signature.

3.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable

Les exigences générales d'autorisation préalable peuvent être trouvées dans les politiques générales.

3.1.3.1 Orthèse en vente libre (Classe I) :

Une autorisation préalable n'est pas requise pour les articles qui ne dépassent pas le prix des SSNA et les directives de remplacement recommandées. Une autorisation préalable est requise pour les orthèses dépassant le prix des SSNA ou lorsque la fréquence est dépassée.

3.1.3.2 Ajustées sur mesure (Classe II) et faites sur mesure (Classe III) :

Une autorisation préalable est requise pour toutes les orthèses ajustées sur mesure et faites sur mesure. Pour amorcer le processus d'autorisation préalable, le Formulaire de demande d'autorisation préalable - Orthèses pour les membres et le corps, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA et les documents requis doivent être fournis à votre bureau régional du programme des SSNA :

l'ordonnance ou le formulaire de recommandation ou de référence signé par un prescripteur reconnu par le programme des SSNA pour l'article demandé;
une évaluation physique et biomécanique détaillée du fournisseur décrivant les besoins des clients pour l'orthèse demandée ainsi que la façon dont l'orthèse répondra aux besoins physiques et/ou de mobilité spécifiques des clients;
une description détaillée de l'orthèse fournie. Dans le cas d'une orthèse ajustée sur mesure Classe II - fournir le fabricant et numéro de modèle. Si fabriquée sur mesure, fournir une description de l'orthèse, des matériaux et des composants incorporés;
des informations à l'appui de la demande telles que :
- une description détaillée et explication de toute modification substantielle apportée à une orthèse qui a un impact sur le coût de l'orthèse. Description pour inclure le besoin de modification, les matériaux utilisés, le temps et les frais cliniques et techniques impliqués;
- estimation détaillée des coûts qui répertorie tous les composants et les coûts (y compris la main-d'œuvre) pour une orthèse complexe, unique et multicomposants tels que les orthèses genou-cheville-pied.
tout autre renseignement dont dispose le médecin, le docteur en médecine podiatrique, le fournisseur, l'infirmière praticienne, l'ergothérapeute ou le physiothérapeute pour justifier la demande;
une copie du relevé détaillé des prestations de toute tierce partie pour lequel le client serait admissible (par exemple, régime provincial, commission des accidents du travail, assurance privée, régime d'éducation, etc.).

3.1.4 Exclusions

En plus de la politique d'exclusion générale énumérée dans les politiques générales, les articles suivants sont exclus de la liste des orthèses pour les membres et le corps et ne seront pas couverts par le programme des SSNA et ne peuvent faire l'objet d'un appel :

un traitement thérapeutique ou un équipement thérapeutique, tels que, sans toutefois s'y limiter :
- une orthèse électrospinale;
- des neurostimulateurs;
- des dispositifs de mouvement passif continu;
- des stimulateurs électromagnétiques de croissance osseuse.
les orthèses qui incluent des composants à alimentation externe ou à microprocesseur. Cette exclusion s'applique également au remplacement de tout composant, au remboursement du client, à la coordination des prestations et à toutes les réparations de ces appareils.

3.1.5 Garanties

La garantie doit inclure :

les orthèses faites sur mesure seront garanties contre le bris pendant 6 mois;
aucuns frais ne seront imposés pour l'ajustement pendant 3 mois suivant le dernier essayage^{Note de bas de page 1};
les orthèses adaptées sur mesure et préfabriquées seront garanties contre le bris pendant 2 mois;
aucuns frais ne seront imposés pour l'ajustement des orthèses adaptées sur mesure/préfabriquées pendant 30 jours suivant le dernier essayage^{Note de bas de page 1}.

3.1.6 Réparations

Le programme couvre les réparations mineures des orthèses pour les membres et le corps dans le cadre du processus d'autorisation spéciale. Lorsque les fournisseurs soumettent une autorisation préalable pour de nouvelles orthèses ou demandent la réparation d'un article existant, une autorisation spéciale est créée pour permettre au fournisseur de réclamer directement les prix des SSNA indiqués dans les grilles tarifaires d'EMFM pour les réparations ultérieures. L'autorisation spéciale sera en vigueur à compter de la date d'expiration de la garantie de l'article jusqu'à la limite de fréquence de celui-ci. Les prix des réparations incluent les matériaux, les composants et la main-d'œuvre. Des autorisations spéciales peuvent également être mises en place pour des orthèses plus anciennes lorsque des réparations sont demandées pour la première fois.

Avant d'effectuer une réparation, le fournisseur doit communiquer avec Express Scripts Canada pour confirmer si une autorisation préalable est requise. Les réparations qui ne sont pas couvertes par la garantie sont admissibles à la couverture lorsqu'elles sont supportées par une documentation appropriée.

Les règles suivantes s'appliquent :

la garantie est expirée;
les réparations doivent avoir une garantie minimale de 90 jours;
la demande doit inclure une ventilation détaillée du coût des matériaux, des composants, du temps de travail et du tarif;
une demande d'autorisation préalable est requise pour des réparations dépassant la fréquence recommandée ou le prix des SSNA.

Une description de toutes les réparations avec des dates, une ventilation détaillée des coûts des matériaux, des composants, du temps de travail et des tarifs doit être conservée dans le dossier de chaque client.

Les fournisseurs peuvent soumettre une demande d'autorisation préalable à tout moment pour les réparations qui pourraient être nécessaires au-delà de la fréquence recommandée ou du prix des SSNA.

Remarque : Le programme des SSNA ne couvrira pas le coût de la main-d'œuvre pour les réparations couvertes par la garantie.

3.1.7 Exigences en matière de remplacement

Les lignes directrices suggérées pour le remplacement indiquent la quantité et la fréquence auxquelles un article de prestation sera admissible à la couverture. Les lignes directrices suggérées pour le remplacement sont basées sur les besoins médicaux habituels du client et sur la durée de vie typique de l'appareil.

L'ordonnance originale peut être utilisée pour une demande de remplacement lorsque TOUS les critères suivants sont remplis :

la demande est soumise par le même fournisseur;
l'orthèse des membres et du corps a été initialement couverte par le programme des SSNA;
l'article demandé répond à la même condition médicale que l'article original;
l'état fonctionnel du client demeure inchangé;
l'article est admissible au remplacement conformément aux directives de remplacement suggérées.

Une copie de l'ordonnance et du numéro du prescripteur doit être conservée dans le dossier du client au bureau du fournisseur pour tout remplacement d'orthèse.

Toutes les autres demandes de remplacement nécessitent une nouvelle ordonnance.

Pour des informations plus générales, veuillez consulter la section 1.12 Lignes directrices suggérées pour le remplacement.

3.1.7.1 Exigences en matière de remplacement précoce

Les demandes de couverture pour tout remplacement précoce nécessitent une autorisation préalable, une nouvelle ordonnance ainsi que des documents justifiant la nécessité d'un remplacement précoce. Le client doit répondre aux critères d'admissibilité spécifiques du programme et de l'équipement.

Le remplacement précoce d'articles peut être envisagé dans l'un des cas suivants :

il y a un changement important dans l'état de santé du client (par exemple, un changement significatif de poids, etc.) et l'article ne répond plus aux besoins du client;
l'article ne fonctionne plus correctement, s'est détérioré au cours d'une utilisation normale et n'est plus sous garantie (lorsque le coût de la réparation dépasse le coût d'un nouvel article).

Le programme ne couvre pas le remplacement d'articles perdus, volés ou endommagés en raison d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence.

3.1.8 Services inclus dans le prix des SSNA

Les services suivants doivent être inclus dans le prix des SSNA pour être pris en considération :

l'évaluation initiale visant à déterminer le type d'article requis;
commande et livraison des produits et matériaux/composants du fabricant au fournisseur (y compris les frais de livraison, le taux de change);
la capture de forme/le volume de la partie du corps en vue de la fabrication de l'article;
la fabrication de l'article;
la distribution de l'article, y compris l'ajustement et l'essai;
la ou les visites de suivi.

3.1.9 Terminologie

Code de l'article

Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à Express Scripts Canada pour la facturation.

Autorisation préalable

Confirmation de la couverture du programme donnée par un bureau régional du programme des SSNA à un fournisseur pour s'assurer que le client est admissible à des fournitures médicales et des équipements spécifiques. L'autorisation doit être obtenue principalement pour les articles identifiés comme nécessitant une autorisation préalable avant d'être facturés au programme. Toutes les demandes de paiement, y compris les demandes nécessitant une autorisation préalable, peuvent faire l'objet d'une vérification.

Lignes directrices suggérées pour le remplacement

Nombre maximum d'articles qu'un client peut recevoir sur une période donnée (fréquence). La couverture d'articles supplémentaires peut être évaluée au cas par cas. Pour les demandes dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement, une autorisation préalable est requise.

Prix des SSNA

Les renseignements sur les prix des SSNA figurent dans les grilles tarifaires d'EMFM, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.

Lorsqu'un prix des SSNA est établi pour un article, il ne doit pas être réclamé par défaut. Pour être admissibles au paiement, les fournisseurs doivent respecter les conditions du programme des SSNA énoncées dans leur entente de facturation des fournisseurs d'EMFM et soumettre les montants admissibles conformément aux politiques de soumission et de remboursement des demandes de paiement d'EMFM.

Les classes d'orthèses des membres et du corps sont définies comme suit :

En vente libre (Classe I) :
Les orthèses en vente libre ou de Classe I sont des orthèses qu'un client peut acheter et adapter lui-même, y compris les articles qui sont généralement achetés dans une pharmacie. L'orthèse en vente libre nécessite une évaluation et un ajustement minimal. De plus, tout ajustement requis pour modifier ou ajuster l'orthèse peut être fait à la main - par exemple, il suffit de plier à la main un renfort en métal pour qu'il contourne mieux le membre. Ces articles sont disponibles dans des tailles standards (petit, moyen ou grand) ou sont disponibles selon un tableau des tailles. Ces orthèses peuvent être fournies par un fournisseur général d'équipement et de fournitures médicales ou une pharmacie inscrite au programme des SSNA. Veuillez noter que si un fabricant a une option « sur mesure » pour une orthèse qui serait généralement classée comme une orthèse en vente libre, telle qu'une genouillère en néoprène faite sur mesure selon les mesures spécifiques d'un client, elle serait toujours classée comme Classe I.

Adaptée sur mesure (Classe II) :
Une orthèse adaptée sur mesure ou de Classe II est plus complexe que celle de la Classe I. Un article de Classe II nécessite une expertise soit pour l'évaluation ou l'ajustement. Par exemple, le client peut avoir une condition qui nécessite une évaluation et/ou un suivi plus approfondi, comme les soins des plaies chez les clients diabétiques. L'orthèse adaptée sur mesure ou Classe II peut nécessiter une modification plus importante pour s'adapter au client, y compris l'utilisation de chaleur ou d'outils. L'article peut être sélectionné parmi une large gamme de produits et être appelé « en vente libre »; cependant, une expertise est requise pour sélectionner l'orthèse qui répond le mieux aux besoins du client. Par exemple, une orthèse de genou en vente libre de Classe II pourrait nécessiter très peu de personnalisation en raison de la manière dont les orthèses sont fabriquées. Cependant, une expertise est requise pour s'assurer que l'orthèse est adaptée au client et pour s'assurer que les forces appliquées par l'orthèse au genou sont appropriées pour la condition telle que les forces de déchargement pour une orthèse de genou pour l'arthrose. De plus, un article mal ajusté pourrait avoir des conséquences graves, notamment une lésion cutanée ou une aggravation des problèmes articulaires/ligamentaires. Pour ces raisons, les fournisseurs admissibles à fournir les articles de Classe II sous le programme des SSNA sont les orthésistes ou les prothésistes-orthésistes certifiés. Pour les orthèses de membres supérieurs seulement, les fournisseurs admissibles sont les ergothérapeutes ou physiothérapeutes autorisé et certifié par la Hand Therapy Certification Commission, Inc. (HTCC).

Orthèse faite sur mesure (Classe III) :
Une orthèse faite sur mesure ou de Classe III est un article qui a été évalué, conçu et fabriqué sur la base des mensurations d'un client à l'aide de méthodes de capture de volume et de forme moulés ou numériques. Les fournisseurs admissibles au programme des SSNA pour ces articles sont des orthésistes ou des prothésistes-orthésistes certifiés. Pour les orthèses de membres supérieurs seulement, les fournisseurs admissibles sont les ergothérapeutes ou physiothérapeutes autorisés et certifiés par la Hand Therapy Certification Commission, Inc. (HTCC).

3.2 Orthèses - tête-torse-colonne vertébrale

3.2.1 Tête et cou

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400154	Casque protecteur, ajusté sur mesure	MD, IP, ERG., PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400153	Casque protecteur, en vente libre	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année
99400155	Casque protecteur, sur mesure	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400151	Cervicale, ajustée sur mesure	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400150	Cervicale, en vente libre	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400152	Cervicale, sur mesure	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans

3.2.2 Thoracique

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400590	Thoracique, hanche-genou-cheville-pied, sur mesure	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans	Mécanisme permettant la réciprocité de la marche
99400164	Thoraco-lombo-sacrée, ajustée sur mesure	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans	Fournir la date de fracture et de chirurgie le cas échéant
99400163	Thoraco-lombo-sacrée, en vente libre	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400165	Thoraco-lombo-sacrée, sur mesure	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans	Fournir la date de fracture et de chirurgie le cas échéant

3.2.3 Lombo-sacrée

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400158	Lombo-sacrée, ajustée sur mesure	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400157	Lombo-sacrée, en vente libre	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400159	Lombo-sacrée, sur mesure	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans

3.2.4 Autres orthèses – tête-torse-colonne vertébrale

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400156	Bande herniaire	MD, IP	GEN	Non	1 par année
99400933	Ceinture de maternité	MD, IP, IA, PHT, SFA	GEN	Non		1 par grossesse
99400162	Ceinture pelvienne	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400618	Cervicale-thoracique-lombo-sacrée, ajustée sur mesure	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400619	Cervicale-thoracique-lombo-sacrée, sur mesure	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400149	Support abdominal	MD, IP, IA, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année

3.3 Membres supérieurs

3.3.1 Épaule

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400606	Épaule, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, CHT	Oui	1 aux 2 ans
99400603	Épaule, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, CHT	Oui	1 aux 2 ans
99400612	Épaule-coude, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400609	Épaule-coude, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400611	Épaule-coude, en vente libre, droit	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400608	Épaule-coude, en vente libre, gauche	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400780	Épaule-coude-poignet-main, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400591	Épaule-coude-poignet-main, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400613	Épaule-coude, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400610	Épaule-coude, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400605	Épaule, en vente libre, droit	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400602	Épaule, en vente libre, gauche	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400607	Épaule, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400604	Épaule, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
Note de tableau 1 En Nouvelle-Écosse, les ergothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 1 referrer Note de tableau 2 Au Québec, à Terre-Neuve-et-Labrador et au Yukon, les physiothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 2 referrer

3.3.2 Coude

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400127	Coude, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400125	Coude, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400126	Coude, en vente libre, droit	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400124	Coude, en vente libre, gauche	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400593	Coude, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400592	Coude, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
Note de tableau 1 En Nouvelle-Écosse, les ergothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 1 referrer Note de tableau 2 Au Québec, à Terre-Neuve-et-Labrador et au Yukon, les physiothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 2 referrer

3.3.3 Poignet

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400143	Poignet-main, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, ERG., PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400141	Poignet-main, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, ERG., PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400142	Poignet-main, en vente libre, droit	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année
99400140	Poignet-main, en vente libre, gauche	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année
99400615	Poignet-main, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400614	Poignet-main, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400147	Poignet-main-doigts, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, ERG., PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400145	Poignet-main-doigts, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, ERG., PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400146	Poignet-main-doigts, en vente libre, droit	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année
99400144	Poignet-main-doigts, en vente libre, gauche	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année
99400617	Poignet-main-doigts, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400616	Poignet-main-doigts, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
Note de tableau 1 En Nouvelle-Écosse, les ergothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 1 referrer Note de tableau 2 Au Québec, à Terre-Neuve-et-Labrador et au Yukon, les physiothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 2 referrer

3.3.4 Doigt

Spécifiez les doigts dans la demande d'autorisation préalable.

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400599	Doigts, plusieurs, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, ERG., PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400595	Doigts, plusieurs, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, ERG., PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400598	Doigts, plusieurs, en vente libre, droit	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année
99400594	Doigts, plusieurs, en vente libre, gauche	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année
99400601	Doigts, plusieurs, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400597	Doigts, plusieurs, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400135	Doigt, un seul, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, ERG., PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400133	Doigt, un seul, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, ERG., PHT	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400134	Doigt, un seul, en vente libre, droit	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année
99400132	Doigt, un seul, en vente libre, gauche	MD, IP, ERG., PHT	GEN	Non	1 par année
99400600	Doigt, un seul, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400596	Doigt, un seul, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(C), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
Note de tableau 1 En Nouvelle-Écosse, les ergothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 1 referrer Note de tableau 2 Au Québec, à Terre-Neuve-et-Labrador et au Yukon, les physiothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 2 referrer

3.4 Membres inférieurs

3.4.1 Hanche

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400118	Orthèse de la hanche, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400116	Orthèse de la hanche, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400117	Orthèse de la hanche, en vente libre, droit	MD, IP, PHT	GEN	Oui	1 par année
99400115	Orthèse de la hanche, en vente libre, gauche	MD, IP, PHT	GEN	Oui	1 par année
99400779	Orthèse de la hanche, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400778	Orthèse de la hanche, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400843	Orthèse/dysplasie hanche	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	2 par année

3.4.2 Hanche-genou-cheville-pied

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400114	Hanche-genou-cheville-pied, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400112	Hanche-genou-cheville-pied, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400587	Hanche-genou-cheville-pied, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400586	Hanche-genou-cheville-pied, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans

3.4.3 Genou

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400102	Orthèse du genou, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400100	Orthèse du genou, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400101	Orthèse du genou, en vente libre, droit	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400099	Orthèse du genou, en vente libre, gauche	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400583	Orthèse du genou, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400582	Orthèse du genou, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans

3.4.4 Rotule

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400589	Appui du tendon rotulien, genou, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400588	Appui du tendon rotulien, genou, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans

3.4.5 Genou-cheville-pied

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400106	Genou-cheville-pied, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400104	Genou-cheville-pied, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400585	Genou-cheville-pied, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400584	Genou-cheville-pied, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans

3.4.6 Cheville

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400578	Cheville, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400575	Cheville, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400577	Cheville, en vente libre, droit	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400574	Cheville, en vente libre, gauche	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400579	Cheville, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400576	Cheville, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans

3.4.7 Cheville-pied

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99400098	Cheville-pied, ajustée sur mesure, droit	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400096	Cheville-pied, ajustée sur mesure, gauche	MD, IP, PHT	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400097	Cheville-pied, en vente libre, droit	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400095	Cheville-pied, en vente libre, gauche	MD, IP, PHT	GEN	Non	1 par année
99400581	Cheville-pied, sur mesure, droit	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400580	Cheville-pied, sur mesure, gauche	MD, IP	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 aux 2 ans
99400844	Orthèse pour pied bot	MD, IP, Podiatre	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, Podiatre, Podologue	Oui	1 par année	L'orthèse pour pied bot inclut une paire de bottes et une barre. Le remplacement de l'un de ces éléments (bottes et/ou barre) pour l'orthèse d'un enfant durant l'année où l'article a été fourni doit être réclamé sous l'un des codes de prestation suivants : 99400845 99400846 99400847
99400847	Barre de remplacement pour orthèse pied bot, enfants	MD, IP, Podiatre	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, Podiatre, Podologue	Oui	1 par année	Barre de remplacement pour l'orthèse pour pied bot d'un enfant (99400844) Pour une pleine barre (deux demi-barres)
99400845	Bottes de remplacement pour orthèse pied bot, enfants sous l'âge d'un an	MD, IP, Podiatre	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, Podiatre, Podologue	Oui	2 paires par année	Bottes de remplacement pour un enfant de moins d'un an dont les bottes de l'orthèse pour pied bot sont devenues trop petites (99400844)
99400846	Bottes de remplacement pour orthèse pied bot, enfants d'un an et plus	MD, IP, Podiatre	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, Podiatre, Podologue	Oui	1 paire par année	Bottes de remplacement pour un enfant d'un an et plus dont les bottes de l'orthèse pour pied bot sont devenues trop petites (94400844)

3.4.8 Botte de décharge

une botte en matière semi-rigide en 2 pièces (une recouvrant l'arrière et les côtés du bas de jambe et le bas du pied, et une seconde recouvrant l'avant du bas de jambe et le dessus du pied) avec une doublure souple, fixée au bas de la jambe et au pied avec des bandes Velcro;
peut être mi-mollet ou sous le genou;
avec ou sans cellules d'air réglables;
la couverture est fournie pour un client qui a besoin d'une botte de marche de déchargement en raison d'une condition médicale pour laquelle la botte de marche a été jugée comme le traitement optimal après avoir pris en compte tous les facteurs, y compris un accès raisonnable à un traitement médical;
le code 99400807 - la botte de décharge pour diabétique doit être utilisée pour les clients diabétiques souffrant d'ulcères plantaires actifs du pied.

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99401380	Botte de décharge, droit	MD, IP, PHT, Podiatre	GEN	Non	1 par année
99401379	Botte de décharge, gauche	MD, IP, PHT, Podiatre	GEN	Non	1 par année
99400807	Botte de décharge pour diabétique	MD, IP, PHT, Podiatre, IA	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, Podiatre, Podologue	Oui	1 par année	La couverture est assurée pour une botte de décharge pour diabétique pour les clients ayant une plaie de pression à la plante du pied (sous le pied).
99400808	Semelle intérieure faite sur mesure	MD, IP, PHT, Podiatre, IA	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, Podiatre, Podologue	Oui	1 par année	À utiliser avec le code 99400807 – botte de décharge pour diabétique.

3.5 Fournitures

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400621	Bas doublures pour orthèse	MD, IP	GEN	Oui	6 par année
99400622	Manchon en tissu	MD, IP	GEN	Oui	2 par année
99400620	Manchon pour genouillère	MD, IP, PHT	GEN	Oui	2 par année

3.6 Services

3.6.1 Réparations

Code de l'article	Description	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement
99400166	Réparation d'orthèse de la tête, du torse et de la colonne	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 par année
99400123	Réparation d'orthèse du membre inférieur, droit	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 par année
99400945	Réparation d'orthèse du membre inférieur, gauche	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP	Oui	1 par année
99400148	Réparation d'orthèse du membre supérieur, droit	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
99400946	Réparation d'orthèse du membre supérieur, gauche	O.C.(c), P.O.C.(c), TOP, CHT, ERG^{Note de tableau 1}, PHT^{Note de tableau 2}	Oui	1 aux 2 ans
Note de tableau 1 En Nouvelle-Écosse, les ergothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 1 referrer Note de tableau 2 Au Québec, à Terre-Neuve-et-Labrador et au Yukon, les physiothérapeutes ne peuvent pas dispenser cet article. Retour à la référence de la note de tableau 2 referrer

3.6.2 Livraison

Code de l'article	Description	Prescripteur	Fournisseur	Autorisation préalable	Lignes directrices suggérées pour le remplacement	Information additionnelle
99401261	Livraison d'orthèses pour les membres et le corps			Oui

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Date de modification :: 2024-09-27