10.0 Liste des prestations des équipements et fournitures de basse vision

Date d'entrée en vigueur : 27 septembre 2024

La liste suivante d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM) contient les articles et services de basse vision admissibles en vertu du programme des services de santé non assurés (SSNA) pour les Premières Nations et les Inuit admissibles. Vous trouverez également des informations sur les politiques de couverture, les codes des articles, les exigences en matière d'autorisation préalable et les lignes directrices en vigueur et suggérées pour le remplacement.

Table des matières

10.1 Information générale

10.1.1 Politiques générales

Des informations communes aux équipements médicaux et fournitures médicales (EMFM) se retrouvent dans les politiques générales.

10.1.2 Exigences relatives aux prescripteurs et fournisseurs

Les ordonnances ou les recommandations pour la couverture des articles et des services pour la basse vision doivent être initiées par les professionnels de la santé identifiés comme prescripteurs de l'article dans le cadre du programme des SSNA. Les articles prescrits par des prescripteurs non reconnus par le programme des SSNA entraîneront des refus ou l'annulation des demandes de paiement.

Voici une liste des abréviations des prescripteurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le prescripteur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des prescripteurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • D.O. — Docteur en optométrie (Optométriste);
  • ERG. — Ergothérapeute;
  • IA — Infirmière autorisée;
  • IP — Infirmière praticienne;
  • MD — Médecin;
  • OMT — Technicien en ophtalmologie/technologue médical (OMT) travaillant pour l'Autorité de santé territoriale de Stanton (ASTS), dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut;
  • SOM – Spécialiste en orientation et mobilité;
  • SRDV (basse vision) — Spécialiste en réadaptation en déficience visuelle - basse vision;
  • SRDV (CIA) – Spécialiste en réadaptation en déficience visuelle - communication informatique adapté;
  • SRDV (substitution de la vision) – Spécialiste en réadaptation en déficience visuelle - substitution de la vision.

Voici une liste des abréviations des fournisseurs reconnus par le programme des SSNA qui se retrouvent dans ce segment de la liste des prestations. Afin de connaitre le fournisseur admissible d'un article donné, veuillez vous référer à la section des fournisseurs dans les tableaux d'articles ci-dessous :

  • GEN — Une pharmacie ou un fournisseur d'articles généraux d'équipement médical et de fournitures médicales inscrit au programme des SSNA.

10.1.3 Exigences en matière d'autorisation préalable

Les exigences générales d'autorisation préalable peuvent être trouvées dans les politiques générales.

10.1.3.1 Équipement et fournitures de basse vision

Pour amorcer le processus d'autorisation préalable, le Formulaire de demande d'autorisation préalable – Basse vision, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA, et les documents requis ci-dessous doivent être fournis à votre bureau régional du programme des SSNA :

Pour les aides à la basse vision, les aides à la vie autonome, les aides à l'orientation et à la mobilité :

  • examen de la vue par un optométriste ou par un ophtalmologiste pour déterminer le type d'article nécessaire (couvert sous la prestation des Soins de la vue) indiquant que le client a une acuité visuelle des deux yeux avec des lentilles de réfraction appropriées est de 20/70 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple, 20/90, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.)
    OU,
    le champ de vision est fortement limité (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou moins)
  • ordonnance d'un prescripteur admissible du programme des SSNA pour l'article demandée;
    • lorsqu'un examen de la vue comprend une ordonnance pour des articles qui peuvent être prescrits par un optométriste ou un ophtalmologiste, une ordonnance distincte n'est pas requise.
  • diagnostic;
  • rapport d'évaluation fonctionnelle de la basse vision (si disponible);
  • l'article recommandé (marque, modèle et PDSF);
  • autre renseignement dont dispose le prescripteur pour justifier la demande;
  • un relevé détaillé des prestations de toute tierce partie pour lequel le client serait admissible (par exemple, régime provincial, commission des accidents du travail, assurance privée, régime d'éducation, etc.).

Pour les aides technologiques :

  • examen de la vue par un optométriste ou par un ophtalmologiste pour déterminer le type d'article nécessaire (couvert sous la prestation des Soins de la vue) l'acuité visuelle des deux yeux avec les lentilles réfractives appropriées est de 20/200 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple, 20/220, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.)
    OU,
    le champ de vision est fortement limité (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou plus étroit);
  • ordonnance d'un prescripteur admissible du programme des SSNA pour l'article demandée;
  • diagnostic;
  • rapport d'évaluation fonctionnelle de la basse vision (si disponible);
  • l'article recommandé (marque, modèle et PDSF);
  • autre renseignement dont dispose le prescripteur pour justifier la demande;
  • un relevé détaillé des prestations de toute tierce partie pour lequel le client serait admissible (par exemple, régime provincial, commission des accidents du travail, assurance privée, régime d'éducation, etc.).

Remarque : Une ordonnance qui répond aux exigences de prescription du programme en matière d'équipement de basse vision peut être utilisée pour les demandes de fournitures requises associées à cet équipement. L'ordonnance n'a pas besoin d'énumérer les fournitures requises.

10.1.3.2 Services de basse vision

10.1.3.2.1 Évaluations fonctionnelles

L'objectif des évaluations fonctionnelles est d'évaluer l'état fonctionnel actuel d'une personne compte tenu de sa déficience visuelle, de cerner les domaines dans lesquels elle pourrait avoir besoin de soutien ou d'assistance, d'élaborer un plan pour l'aider à atteindre ses objectifs, et de déterminer quelles aides visuelles et types de formations sont nécessaires pour maximiser l'indépendance du client. L'évaluation fonctionnelle doit être liée aux articles de la liste des prestations des SSNA et non à des fins thérapeutiques.

Le programme des SSNA couvrent 4 types d'évaluations fonctionnelles : aides à la basse vision, aides à la vie autonome, aides à l'orientation et à la mobilité, et évaluations fonctionnelles des aides technologiques.

Pour amorcer le processus d'autorisation préalable, le Formulaire de demande d'autorisation préalable – Basse vision, disponible sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA, et les documents suivants doivent être fournis à votre bureau régional du programme des SSNA :

  1. Pour les évaluations fonctionnelles des aides à la basse vision, les aides à la vie autonome et les aides à l'orientation et à la mobilité :
    • l'examen de la vue par un optométriste ou un ophtalmologiste indiquant que le client a une acuité visuelle des deux yeux avec des lentilles de réfraction appropriées de 20/70 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple, 20/90, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.)
      OU
      le champ de vision est gravement restreint (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou moins);
    • le diagnostic (par exemple, déficience visuelle);
    • autres renseignements dont dispose le prescripteur pour justifier la demande.
  2. Pour l'évaluation fonctionnelle de l'aide technologique :
    • examen de la vue par un optométriste ou un ophtalmologiste indiquant que le client a une acuité visuelle des deux yeux avec des lentilles de réfraction appropriées de 20/200 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple, 20/220, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.)
      OU
      le champ de vision est gravement restreint (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou moins);
    • le diagnostic (déficience visuelle);
    • autres renseignements dont dispose le prescripteur pour justifier la demande.

Remarque : Une évaluation fonctionnelle est requise pour toute demande de programme de formation.

L'évaluation fonctionnelle doit comprendre les éléments suivants :

  • évaluation de la santé oculaire;
  • diagnostic;
  • acuité visuelle;
  • appareil(s) essayé(s);
  • résumé de l'évaluation;
  • recommandations (par exemple, équipement recommandé, programme de formation, etc.).
10.1.3.2.2 Programmes de formation

Étape 1 :

Le client reçoit une évaluation fonctionnelle de la basse vision effectuée par un prescripteur admissible aux SSNA et obtient un rapport d'évaluation.

Si le client a déjà subi une évaluation fonctionnelle de la basse vision avant de soumettre une demande de programme de formation, passez l'étape 1.

Étape 2 :

Les documents suivants doivent être fournis à votre bureau régional du programme des SSNA :

  • un rapport d'évaluation fonctionnelle de la basse vision. Le rapport d'évaluation fonctionnelle doit :
    • correspondre au programme de formation demandé (par exemple, pour la formation sur les aides à l'orientation et à la mobilité, un rapport d'évaluation fonctionnelle sur les aides à l'orientation et à la mobilité est requis);
    • être complété par un prescripteur admissible du programme des SSNA;
    • inclure l'équipement recommandé;
    • inclure la durée du programme de formation et préciser le nombre d'heures de formation requises pour chaque équipement.
  • si un formulaire d'autorisation préalable pour la couverture d'une évaluation fonctionnelle de la basse vision n'a pas été soumis aux SSNA avant la demande de programme de formation, le formulaire d'autorisation préalable pour la couverture d'une évaluation fonctionnelle de la basse vision doit également être complété et soumis;
  • examen de la vue établi par un ophtalmologiste ou un optométriste (couvert sous la prestation des Soins de la vue) le cas échéant.

Remarque : L'évaluation fonctionnelle de la basse vision est une prestation des SSNA. Pour les exigences de soumission, voir la section 10.1.3.2.1 Évaluations fonctionnelles.

10.1.4 Exclusions

En plus de la politique d'exclusion générale énumérée dans les politiques générales, les articles suivants ne figurent pas dans la liste de prestations des équipements et fournitures de basse vision et ne sont donc pas couverts et ne peuvent pas faire l'objet d'un appel dans le cadre du programme des SSNA :

  • ordinateur et imprimante;
  • téléphone portable;
  • montre ordinaire;
  • service Wi-fi et forfait de données;
  • téléphone fixe;
  • couverture Internet;
  • examen de la vue (couvert par la garantie des Soins de la vue).

10.1.5 Garanties

Les fournisseurs doivent respecter la garantie du fabricant.

10.1.6 Réparations

Les réparations qui ne sont pas couvertes par la garantie sont admissibles à une couverture lorsqu'elles sont supportées par une documentation appropriée.

Les règles suivantes s'appliquent :

  • une demande d'autorisation préalable est requise;
  • la demande doit inclure une ventilation détaillée du coût des pièces, le temps de travail et le tarif;
  • les réparations doivent avoir une garantie minimale de 90 jours.

Une description de toutes les réparations avec des dates, une ventilation détaillée des coûts des pièces, du temps de travail et des tarifs doit être conservée dans le dossier de chaque client.

Remarque : Le programme des SSNA ne couvrira pas le coût de la main-d'œuvre pour les réparations couvertes par la garantie.

10.1.7 Exigences en matière de remplacement

Les lignes directrices suggérées pour le remplacement indiquent la quantité et la fréquence auxquelles un article de prestation sera admissible à la couverture. Les lignes directrices suggérées pour le remplacement sont basées sur les besoins médicaux habituels du client et sur la durée de vie typique de l'appareil.

Le processus de remplacement est le même que celui de l'achat initial.

Une ordonnance originale peut être utilisée pour les demandes initiales et de remplacement d'équipement et de fournitures pour la basse vision lorsque TOUS les critères suivants sont respectés :

  • l'équipement ou la fourniture a été initialement couvert par le programme des SSNA;
  • l'état fonctionnel du client demeure le même;
  • l'article est admissible au remplacement selon les directives de remplacement recommandées.

Une copie de l'ordonnance doit être conservée dans le dossier du client chez le fournisseur pour tous les remplacements.

Toute autre demande de remplacement doit faire l'objet d'une nouvelle ordonnance.

Pour des informations plus générales, veuillez consulter la section 1.12 Lignes directrices suggérées pour le remplacement.

10.1.7.1 Exigences en matière de remplacement précoce

Les demandes de couverture pour tout remplacement précoce nécessitent une autorisation préalable et une nouvelle ordonnance ou une justification écrite d'un prescripteur admissible au programme des SSNA pour appuyer la nécessité d'un remplacement précoce. Le client doit répondre aux critères d'admissibilité spécifiques du programme et de l'équipement.

Le remplacement précoce d'articles peut être envisagé dans l'un des cas suivants :

  • il y a un changement important dans l'état de santé du client (par exemple, un changement significatif dans l'état de la vue, etc.) et l'article ne répond plus à ses besoins;
  • l'article ne fonctionne plus correctement, s'est détérioré au cours d'une utilisation normale et n'est plus sous garantie (lorsque le coût de la réparation dépasse le coût d'un nouvel article).

programme ne couvre pas le remplacement d'articles perdus, volés ou endommagés en raison d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence.

10.1.8 Services inclus dans le prix des SSNA

Les services suivants doivent être inclus dans le prix des SSNA pour être pris en considération :

  • commande et livraison des produits et pièces du fabricant au fournisseur (y compris les frais de livraison, le taux de change);
  • fournir l'article au client, y compris l'ajustement et l'essai;
  • configuration et installation.

10.1.9 Terminologie

Code de l'article

Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à Express Scripts Canada pour la facturation.

Autorisation préalable

Confirmation de la couverture du programme donnée par un bureau régional du programme des SSNA à un fournisseur pour s'assurer que le client est admissible à des fournitures médicales et des équipements spécifiques. L'autorisation doit être obtenue principalement pour les articles identifiés comme nécessitant une autorisation préalable avant d'être facturés au programme. Toutes les demandes de paiement, y compris les demandes nécessitant une autorisation préalable, peuvent faire l'objet d'une vérification.

Lignes directrices suggérées pour le remplacement

Nombre maximum d'articles qu'un client peut recevoir sur une période donnée (fréquence). La couverture d'articles supplémentaires peut être évaluée au cas par cas. Pour les demandes dépassant les lignes directrices suggérées pour le remplacement, une autorisation préalable est requise.

Prix des SSNA

Les renseignements sur les prix des SSNA figurent dans les grilles tarifaires d'EMFM, disponibles sur le site Web d'Express Scripts Canada destiné aux fournisseurs et aux clients du programme des SSNA.

Lorsqu'un prix des SSNA est établi pour un article, il ne doit pas être réclamé par défaut. Pour être admissibles au paiement, les fournisseurs doivent respecter les conditions du programme des SSNA énoncées dans leur entente de facturation des fournisseurs d'EMFM et soumettre les montants admissibles conformément aux politiques de soumission et de remboursement des demandes de paiement d'EMFM.

10.2 Aides à la basse vision

10.2.1 Critères d'admissibilité

  • l'acuité visuelle des deux yeux avec les lentilles réfractives appropriées est de 20/70 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple, 20/90, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.),
    OU
    le champ de vision est gravement restreint (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou moins).

10.2.2 Loupe

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400868 Loupes optiques D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision) GEN Non 1 aux 2 ans  
99401390 Télévisionneuse portative D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision) GEN Oui 1 aux 2 ans Par exemple, la loupe numérique portable Magno, le kit Explore, la loupe Ruby 10 HD, etc.
99400871 Microscope D.O., IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision) GEN Oui 1 aux 3 ans  
99400870 Poignée, loupe éclairante D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision) GEN Oui 1 aux 2 ans  
99400872 Télescope/monoculaire D.O., IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision) GEN Oui 1 aux 3 ans  
99400869 Tête, loupe éclairante D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision) GEN Oui 1 aux 2 ans  
99401389 Loupe D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision) GEN Non 1 aux 3 ans  

10.3 Aides à l'orientation et mobilité

10.3.1 Critères d'admissibilité

  • l'acuité visuelle des deux yeux avec les lentilles réfractives appropriées est de 20/70 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple, 20/90, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.),
    OU
    le champ de vision est gravement restreint (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou moins).

10.3.2 Orientation et mobilité

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400874 Canne blanche D.O., OMT, SRDV (basse vision), SOM, MD, IA, IP GEN Oui 1 par année  
99400875 Embouts pour canne blanche D.O., MD, OMT, SRDV (basse vision), SOM, IA, IP GEN Oui 3 par année  
99401408 Technologie GPS D.O., OMT, SRDV (basse vision), SOM GEN Oui 1 aux 5 ans Par exemple, un GPS parlant tel que le Stellar Trek

10.4 Articles d'aide technologique

10.4.1 Critères d'admissibilité

  • l'acuité visuelle des deux yeux avec les lentilles réfractives appropriées est de 20/200 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple, 20/220, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.),
    OU
    le champ de vision est gravement restreint (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou moins).

10.4.2 Aides technologiques

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401393 Logiciel SRDV (basse vision), SRDV (CIA) GEN Oui 1 aux 2 ans Par exemple, Text to Speech, JAWS (« job access with speech »), Zoomtext magnifier, etc.

Le logiciel (licence originale) et l'accord de maintenance du logiciel (SMA) peuvent être demandés initialement. Après 2 ans, le SMA peut être à nouveau couvert.
99401395 Machine à écrire braille SRDV (basse vision), SRDV (CIA), SRDV (substitution de la vision) GEN Oui 1 aux 5 ans Comprend : Les machines à écrire braille manuelles (par exemple, le Perkins Brailler) ainsi que les dispositifs électroniques d'affichage braille (par exemple, Mantis Braille Display, le Notetaker, le Braillenote Touch, etc.)
99401394 Reconnaissance optique de caractères SRDV (basse vision), SRDV (CIA) GEN Oui 1 aux 4 ans Par exemple, ClearReader, LyriQ Reader, le Penfriend
99401392 Télévisionneuse de bureau SRDV (basse vision), SRDV (CIA) GEN Oui 1 aux 5 ans Comprend la télévision en circuit fermé (CCTV) par exemple, Vario digital magnifier, Reveal 16 Magnifier

10.5 Aides à la vie autonome

10.5.1 Critères d'admissibilité

  • l'acuité visuelle des deux yeux avec les lentilles réfractives appropriées est de 20/70 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple 20/90, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.),
    OU
    le champ de vision est gravement restreint (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou moins).

10.5.2 Vie autonome

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401402 Appareil d'enregistrement D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) GEN Oui 1 aux 5 ans Par exemple, Sony ICD Recorder
99401397 Étiqueteuse en braille D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) GEN Non 1 aux 5 ans Par exemple, l'étiqueteuse en braille (en plastique), des articles d'étiquetage, etc.
99401405 Horloge D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) GEN Oui 1 aux 5 ans Horloge parlante pour malvoyants, par exemple, Talking Clock with Alarm and Date, Talking Calendar Clock with White Button, etc.
99401403 Lecteur audio numérique D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) GEN Oui 1 aux 5 ans Lecteur de livres audio
99401404 Montre D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) GEN Oui 1 aux 3 ans Comprend une montre tactile en braille et une montre parlante pour malvoyants, par exemple, une montre à date parlante pour femmes et hommes.
99401396 Papier braille D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) GEN Non 1 aux 3 ans 1 paquet de 250 feuilles en braille
99401398 Ruban pour étiqueteuse en braille D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) GEN Non 1 par année Par exemple, ruban transparent Dymo
99401401 Téléphone accessible D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) GEN Oui 1 aux 5 ans Téléphones non cellulaires, par exemple, le téléphone Geemarc AmpliCL, le téléphone sans fil Panasonic, l'Ameriphone, etc.
99401406 Tensiomètre parlant D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision)/, SRDV (substitution de la vision) GEN Oui 1 aux 5 ans  
99401407 Thermomètre parlant D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) GEN Oui 1 aux 5 ans  

10.6 Fournitures

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401419 Accessoires D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SOM, SRDV (basse vision), SRDV (CIA), SRDV (substitution de la vision) GEN Oui 1 demande de paiement aux 2 ans Par exemple, des écouteurs, une banque de chargement, un support, un étui de transport, un clavier, une télécommande, un ruban à mesurer, etc.

10.7 Services

10.7.1 Critères d'admissibilité pour les évaluations fonctionnelles

  1. Pour les aides à la basse vision, les aides à la vie autonome et les évaluations fonctionnelles des aides à l'orientation et à la mobilité
    • L'acuité visuelle des deux yeux avec des lentilles de réfraction appropriées est de 20/70 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple, 20/90, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.),
      OU
      le champ de vision est fortement limité (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou moins).
  2. Pour l'évaluation fonctionnelle de l'aide technologique
    • l'acuité visuelle des deux yeux avec des lentilles de réfraction appropriées est de 20/200 ou moins selon le tableau de Snellen ou l'équivalent (par exemple, 20/220, perception de la lumière, absence de perception de la lumière, mouvements de la main, etc.),
      OU
      le champ de vision est fortement limité (par exemple, un champ visuel de 20 degrés ou plus étroit).

10.7.2 Évaluations fonctionnelles

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401411 Évaluation fonctionnelle (EF) – aides à la basse vision SRDV (basse vision) SRDV (basse vision) Oui 1 évaluation aux 2 ans 150 $ de l'heure pour un maximum de 2 heures
99401413 Évaluation fonctionnelle (EF) – aides à la vie autonome SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) Oui 1 évaluation aux 2 ans 150 $ de l'heure pour un maximum de 2 heures
99401410 Évaluation fonctionnelle (EF) – aides à l'orientation et à la mobilité SOM, SRDV (basse vision) SOM, SRDV (basse vision) Oui 1 évaluation aux 2 ans 150 $ de l'heure pour un maximum de 2 heures
99401412 Évaluation fonctionnelle (EF) – aides technologiques SRDV (basse vision), SRDV (CIA), SRDV (substitution de la vision) SRDV (basse vision), SRDV (CIA), SRDV (substitution de la vision) Oui 1 évaluation aux 2 ans 150 $ de l'heure pour un maximum de 2 heures

10.7.3 Critères d'admissibilité aux programmes de formation

  • le client doit avoir un rapport d'évaluation fonctionnelle de la basse vision. L'évaluation fonctionnelle doit être effectuée par un prescripteur admissible au programme des SSNA;
  • le rapport doit indiquer quel équipement est prescrit au client;
  • le rapport doit indiquer la nécessité d'une formation pour permettre au client d'utiliser efficacement l'équipement recommandé.

10.7.4 Programmes de formation (PF)

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401415 Programme de formation (PF) - aides à la basse vision SRDV (basse vision) SRDV (basse vision) Oui 1 programme de formation par client 150 $ de l'heure pour un maximum de 4 heures

À la suite d'une évaluation fonctionnelle des aides à la basse vision
99401417 Programme de formation (PF) - aides à la vie autonome SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) SRDV (basse vision), SRDV (substitution de la vision) Oui 1 programme de formation par client 150 $ de l'heure pour un maximum de 6 heures

À la suite d'une évaluation fonctionnelle des aides à la basse vision
99401414 Programme de formation (PF) - aides à l'orientation et à la mobilité SOM, SRDV (basse vision) SOM, SRDV (basse vision) Oui 1 programme de formation par client 150 $ de l'heure pour un maximum de 18 heures

À la suite d'une évaluation fonctionnelle des aides à l'orientation et à la mobilité
99401416 Programme de formation (PF) - aides technologiques SRDV (basse vision), SRDV (CIA), SRDV (substitution de la vision) SRDV (basse vision), SRDV (CIA), SRDV (substitution de la vision) Oui 1 programme de formation par client 150 $ de l'heure pour un maximum de 12 heures

À la suite d'une évaluation fonctionnelle des aides technologiques

10.7.5 Entretien

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99401418 Réparations     Oui   Garantie minimale de 12 mois sur les réparations
99401267 Livraison, basse vision         Livraison d'équipement au client

10.8 Autre

Code de l'article Description Prescripteur Fournisseur Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le remplacement Information additionnelle
99400873 Filtres colorés D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision) GEN Oui 2 paires aux 2 ans  
99400876 Support/appui-visage, location D.O., ERG, IA, IP, MD, OMT, SRDV (basse vision) GEN Oui   Équipement de récupération postopératoire de chirurgie de la vitrectomie

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